Amicale du Réseau Caritas-France

Article rédigé par Daniel Druesne

Le texte définitif ne devrait être présenté en conseil des ministres qu'en février. Mais une circulaire du ministère de l'Intérieur envoyée aux préfets le 12 décembre, a d'ores et déjà mis le feu aux poudres. Gérard Collomb y invite les agents de l'État à envoyer des «brigades mobiles» pour procéder à un recensement des migrants dans les centres d'hébergement d'urgence « afin d’améliorer les procédures d’asile » !

Un premier accès de fièvre avait déjà été provoqué par une déclaration choc d’Emmanuel Macron en juillet dernier : Plus personne dans les rues "d'ici la fin de l'année" : "La première bataille, c’est de loger tout le monde dignement. Je ne veux plus, d’ici la fin de l’année, avoir des femmes et des hommes dans les rues, dans les bois ou perdus. C’est une question de dignité, d’humanité et d’efficacité " avait lancé le président de la République. Lionel Jospin, Nicolas Sarkozy, s’étaient déjà risqué à cette vaine promesse. Avec les résultats que l’on sait.

Cela n’empêchera pas le Premier ministre Edouard Philippe de surenchérir : « La France n'a jusqu'à présent pas été à la hauteur », en présentant son plan « Migrants » à Matignon, alors que dans le même temps, - coïncidence des évènements - le gouvernement faisait appel du jugement du tribunal administratif de Lille lui enjoignant de mettre en place des mesures d'aide aux migrants sur Calais...

« Ça suffit ! gronde l'historien Patrick Weil, spécialiste des migrations. Regardez la situation actuelle, ce gouvernement ne respecte pas les droits fondamentaux, la police asperge les migrants de gaz à Calais. Les paroles du président ne l'engagent même pas lui-même ! Il faut des actes ! » De fait, douches interdites, couvertures lacérées, bénévoles inquiétés pour délit de solidarité, tout est fait par les autorités pour casser l’aide aux migrants.

Bernard Thibaud, secrétaire général du Secours Catholique Caritas France,  tweete le 16 décembre : « Plus aucun doute possible sur la politique migratoire d’Emmanuel Macron : externalisation + dissuasion + répression+ expulsion. Nous avons un devoir d’entrer en résistance pour défendre les plus fragiles ! »

Dans une lettre commune, la présidente du Secours Catholique - Caritas France, Véronique Fayet, et le président de la Fédération de l'Entraide Protestante, Jean-Michel Hitter, s'inquiètent d'« un renoncement sans précédent aux valeurs et aux traditions humanistes de la République. En voulant accélérer à outrance les procédures d’asile, en rendant quasiment impossible l’accès aux procédures sur le territoire national, en mettant sous le contrôle du ministère de l’Intérieur toutes les structures d’accueil dans le but d’éloigner du territoire tous les étrangers non autorisés à y séjourner, en visant à généraliser les mesures de privation de liberté et d’éloignement par la contrainte, l’économie générale du projet constitue un renoncement sans précédent aux valeurs et aux traditions humanistes de la République. »

Et les signataires d’ajouter : « La méthode est inédite : jamais, sur un sujet aussi sensible, une telle réforme n’avait été aussi avancée dans son contenu sans qu’à aucun moment le Gouvernement ne se soucie d’ouvrir une réelle concertation avec les acteurs de la société civile concernés. »

L’origine de la situation

Le débat ne saurait se réduire, comme on le laisse penser, à des politiques à définir entre les « bons » demandeurs d’asile syriens, soudanais, érythréens qui fuient la guerre, et les « mauvais » migrants économiques, à commencer par les Albanais qui fuient le régime, la pauvreté et l’embourbement du pays. 

La question vaut aussi pour ceux qu’on appelle les « dublinés ». En 1990, l’Union européenne a voté une résolution qui décide que toute personne arrivant aux frontières de l’Europe de Schengen doit déposer sa demande d’asile dans le premier pays d’accueil. Une façon de repousser, un temps, la pression migratoire sur les pays aux frontières de l’Europe, soit à l’intérieur de celle-ci comme la Grèce, l’Italie, soit à l’extérieur de celle-ci quand ce droit est reconnu.

A défaut, comme elle l’avait fait pour la Lybie, du temps de Nicolas Sarkozy  et en Turquie, pays considérés dans un premier temps du projet Collomb comme «  des pays tiers sûrs », (une référence abandonnée depuis !) l’Europe négocie au-delà de ses frontières les limites de ses politiques migratoires, avec le succès que l’on sait quand on pense à Kadhafi,  au président turc Erdogan, voire au retour de l’esclavage en Lybie.

En 2017, en France, près de 40 000 réfugiés sont des « dublinés » susceptibles donc à tout moment d’être expulsés vers le pays où ils ont été contrôlés après leur arrivée en Europe.

Selon Véronique Fayet et Jean Michel Hitter : « En rejetant notre part de l’accueil des demandeurs d’asile vers les pays frontaliers de l’Union Européenne – et notamment sur la rive Sud de la Méditerranée et plus loin en Afrique – la mise en œuvre d’une telle disposition - par la France comme par les autres Etats membres - ne ferait qu’aggraver encore les difficultés rencontrées par ces pays et viderait de son contenu la notion de « solidarité internationale ». En  reposant sur une analyse erronée, construite en vase clos dans les cabinets ministériels, elle ne peut que provoquer de nouvelles atteintes graves aux droits fondamentaux des personnes les plus fragiles. »

Des milliers de « personnes déboutées » - dont des familles avec enfants – ont entamé une vie en France et survivent dans un déni de droits et de dignité inacceptable. Affirmer qu’elles seront éloignées du territoire est un mensonge : c’est pratiquement irréaliste et humainement inconcevable.

Les contenus de la circulaire

Les services de Gérard Collomb ont imaginé de faire un recensement – un mot anodin – pour « mieux organiser l’accueil » .Il s'agit pour cela d'envoyer dans les centres d’accueil des "équipes mobiles" chargées de recueillir des informations sur la situation administrative des personnes hébergées, a-t-on indiqué au ministère de l'Intérieur. A Paris une expérience a  déjà débuté, avec des équipes composées de l'Ofii (Office français d'immigration et d'intégration), de la préfecture de région, d'agents de la Préfecture de police, ainsi que du GIP-HIS (groupement d'intérêt public "habitat et interventions sociales"). Le but affiché est de "rendre de la fluidité" à ce dispositif en orientant les publics "en fonction de leur profil",

 "Nous voulons faire en sorte que des équipes qui ne sont pas composées de fonctionnaires de police, mais d'agents des préfectures et d'agents spécialisés, après avoir prévenu les structures d'accueil, puissent venir -non pas faire le tri comme vous dites- identifier ceux qui pourront bénéficier d'une procédure plus rapide et plus efficace", a affirmé M. Philippe.

"Notre objectif, n'est pas d'aller faire le tri, notre objectif n'est pas d'aller débusquer telle ou telle catégorie", a répété le Premier ministre. "Notre objectif c'est de faire en sorte que des fonctionnaires, qui ne seront pas des forces de l'ordre, qui auront prévenu 24 heures avant leur arrivée dans le centre d'hébergement (...), puissent identifier ceux qui peuvent bénéficier de droits, ceux qui peuvent bénéficier de procédures pour faire en sorte qu'elles soient plus efficaces".

Pour Edouard Philippe, il s'agira de faire en sorte "qu'on améliore considérablement, la façon dont la France accueille les demandeurs d'asile et la façon dont la France traite ceux qui sont bénéficiaires du droit d'asile. » Soucieux d'illustrer ce volet "accueil", Gérard Collomb a été jusqu’à instrumentaliser, pour un petit-déjeuner, 25 réfugiés éthiopiens, érythréens ou soudanais, tout juste arrivés de Niamey où ils attendaient leur transfert.

Mais la page 4 de la circulaire Collomb est bien plus explicite. Elle distingue :

- les personnes bénéficiant de la protection internationale, avec une orientation vers un logement pérenne qui doit être privilégiée ;

- les personnes souhaitant s’engager dans une demande d’asile ou en situation de demande d’asile. Pour elles on enregistrera la demande ;

- les personnes dont la situation au regard du séjour n’a pas fait l’objet d’une actualisation récente ou semble litigieuse, en l’absence d’admission, au séjour possible. Une mesure d’éloignement devra être rapidement notifiée ;

- les personnes en situation irrégulière sur le territoire national faisant l’objet d’une OQTF (Obligation de quitter le territoire Français) devront être orientées vers un dispositif adapté en vue de l’organisation d’un départ contraint.

Parallèlement, la circulaire prévoit d'instaurer un traitement rapide des demandes de droit d'asile, de réduire le délai d’appel en cas de refus de l’asile, de doubler la durée maximale de rétention à 90 jours, d'accélérer les expulsions. Un processus jugé trop «expéditif» par le «Défenseur des droits » pour permettre aux personnes déboutées de pouvoir déposer un éventuel recours.

Lors de la première présentation de la circulaire début décembre, les associations ont fait front pour protester contre une logique "de recensement, d'étiquetage et de triage". Selon Patrick Doutreligne, président de l’Uniopss (Union nationale interfédérale des organismes privés du secteur sanitaire et social), le projet "franchit trois lignes rouges: l'accueil inconditionnel, le non-respect de la loi informatique et libertés si on nous demande de transmettre des listes, et d'éventuelles interventions de la police dans les centres". La crainte se concentre sur les déboutés qui seront orientés vers des centres de préparation au retour, "en vue de leur éloignement", redoute Bruno Morel, le directeur général d'Emmaüs solidarités. «  Un projet de loi porté sur le contrôle, le tri, la volonté d’expulser avant d’être un projet de loi sur l’accueil » analyse la Cimade.

L’analyse du Défenseur des Droits

Le défenseur des droits, Jacques Toubon, ne voit pas d'un bon œil le durcissement de la politique migratoire d'Emmanuel Macron. Au point de fustiger «une défaillance nette par rapport aux droits fondamentaux», les «instructions vont plus loin» que celles de tous les gouvernements précédents et sont en défaut avec les droits fondamentaux». Ce qui risque d'entraîner une «condamnation de la Cour européenne des droits de l'homme», estime Jacques Toubon. "Cette circulaire n'est que la signature d'une politique à l'égard des étrangers qui manque d'humanité".

 "Les dispositions sur le tri des migrants doivent être retirées, elles ne sont pas légales", a ajouté M. Toubon en alertant sur le sort des migrants "craignant d'être expulsés au cas où ils iraient dans un centre d'hébergement d'urgence". Ceux-ci "vont rester sur le trottoir" ce qui est "le contraire de ce que le président de la République a promis: plus personne dans la rue à la fin de l'année", a-t-il mis en garde.

Jacques Toubon a écrit au ministre de l'Intérieur pour lui faire «une série d'observations», et n'a pas hésité à souligner les «risques de conflits» que pouvait engendrer «l'intervention dans certaines préfectures des services de police à l'intérieur des centres sociaux d'hébergement d'urgence.» Des réactions qui augurent des débats musclés pour l'exécutif, jusque dans les rangs de sa propre majorité, dès la rentrée.

Les réactions

De partout réactions et commentaires ont fusé. Ils ont parfois été vifs et inattendus.

Au sein de l’Eglise

Dans son message de Noel, comme pour la journée internationale des migrants, le pape François a lancé un appel à « plus d’hospitalité ».  Mgr Pontier, Président de la conférence des évêques de France l’affirme : « Dans l’accueil des migrants nous pouvons faire bien plus. C’est un devoir d’humanité. » Il plaide pour que les demandeurs d’asile «soient autorisés à travailler» avant même que leur situation administrative soit tranchée. Les autorités catholiques s’inquiètent également de la situation des mineurs isolés. «On doit continuer à les traiter comme des mineurs», en leur garantissant leur droit à faire des études et à être soignés. L’épiscopat demande également la «sanctuarisation» des centres d’hébergement, des écoles, des hôpitaux et des lieux de cultes.

 Cet engagement du pape et des évêques ne fait cependant pas l’unanimité parmi les catholiques. François Sureau dans La Croix le reconnait : « On peut vouloir une plus grand rigueur, une politique de l’asile plus exigeante et plus sévère. On ne peut pas faire de l’inhumanité une politique. »

Parmi les associations

Des voix plus inattendues s'élèvent aussi. Les migrants ne sont pas "une vague déferlante", a affirmé Jean-Jacques Eledjam, Président de la Croix-Rouge française, peu familier des prises de positions publiques « Droits, devoirs et dignité : la Croix Rouge  prend position »

"Il y a une déception" sur le projet de loi "asile et immigration" qui "semble déséquilibré" avec "un durcissement très net" faisant la part belle aux expulsions, a affirmé Louis Gallois, le président de la Fédération des acteurs de la solidarité.

Chez les intellectuels

 Le prix Nobel de littérature, Jean-Marie  Le Clézio dénonce "le tri" entre migrants, et y voit "un déni d'humanité insupportable".

Dans le monde syndical

Selon Laurent Berger,  "Notre pays est en train de perdre son âme sur la question des migrants. Les associations qui contestent aujourd’hui, ne sont pas des gauchistes. Ce sont des associations reconnues, qui font un travail extraordinaire, et qui sont extrêmement inquiètes. Il faut qu’il y ait une vraie réflexion sur la politique migratoire et sur l’accueil en humanité de ces personnes qui arrivent sur notre territoire." Le secrétaire général de la CFDT est d’autant plus remonté qu’à son sens, Emmanuel Macron ne tient pas ses promesses. "On peut se targuer, à juste titre, de faire ce qu’on avait dit. Mais sur la politique migratoire, le président de la République avait un autre discours pendant la campagne. Qui a séduit un certain nombre de citoyens, en disant on peut avoir une politique plus ouverte. Ce n’est pas ce qui est fait et je trouve ça déplorable."

Dans les corps de l’Etat

La circulaire a ses défenseurs dans certains organismes de l’Etat. « Le recensement que l'Etat s'apprête à lancer dans les centres d'hébergement d'urgence "généralise ce qui est fait depuis deux ans", avec des résultats "plutôt bénéfiques", assure Didier Leschi, directeur général de l'Ofii (Office français d'immigration et d'intégration). Il n’hésite pas à critiquer les associations : « on risque d'avoir dans un premier temps le même phénomène qu'au moment du démantèlement du bidonville de Calais: les associations ont dissuadé les migrants d'aller en centre d'hébergement, puis ceux-ci se sont rendus compte que le dispositif était plutôt positif et on a eu depuis une augmentation de la fréquentation ! »

La CNCDH (Commission nationale consultative des droits de l'homme) de son côté avait appelé le gouvernement "à renoncer" à cette notion "qui vide le droit d'asile de sa substance et qui confirme son instrumentalisation au service de la régulation de flux migratoires". Cela est "non conforme" à la Constitution.

Dans les médias

Et la télé s’enflamme. Dans l’émission du 6 janvier d’On n’est pas couché sur France 2, l’écrivain-chroniqueur Yann Moix est sorti de ses gonds lorsque M. Griveaux, porte-parole du gouvernement a évoqué une situation "insupportable" parce qu’elle s’était "enkystée" : "Si l'honneur de la République est de frapper des enfants à coups de matraque et de gazer l'eau potable, monsieur Griveaux, et d'utiliser des termes comme « kyste » ou « enkyster » je n'appartiens pas à la même République que vous, a-t-il déclaré, intimant au ministre de présenter sinon des excuses, au moins un programme fiable […] pour éviter que la République française ne se transforme en ce qu'elle a déjà été capable de faire, une machine à humilier les Juifs pendant la guerre, et à humilier les Arabes dans les années 60."

Parmi les élus

Du côté des élus, le débat fait rage. Le gouvernement "remet en cause un droit fondamental", a estimé le chef de file des députés PS, Olivier Faure, en déplorant que pour "la première fois sous la Ve République", "l'Etat va entrer dans le logement d'urgence, dans le champ du social". Selon lui, "en renforçant l'idée que les centres d'hébergement sont des lieux où on va être contrôlé, on va être trié, eh bien on renvoie les populations à la clandestinité et vraisemblablement à la maladie, voire à la mort".

De son côté, Sonia Krimi députée LREM intervient à l’Assemblée nationale pour souhaiter que « les centres de rétention ne deviennent pas des centres de détention. Non, tous les étrangers ne sont pas des terroristes ni des fraudeurs sociaux. » D’autres députés  suivent leur  conscience plutôt que les logiques du parti qui va néanmoins les recadrer. Le député d’Ouistreham (Calvados), Christophe Blanchet, dépeint pour sa part la situation dans sa circonscription avec des enfants installés à même le sol. Joël Giraud (Hautes-Alpes)  évoque le cas de migrants traversant la frontière et se retrouvant parfois avec "les extrémités gelées", conduits pour se faire soigner "en Italie plutôt qu'en France". Aurélien Taché, député du Val-d'Oise, juge que le débat "s'emballe alors que nous n'avons toujours pas le texte", plaidant qu'il n'y avait jamais eu autant de places d'hébergement ouvertes. Et "en même temps il faut une véritable politique d'intégration", a-t-il ajouté. Depuis la République en Marche a imposé de resserrer les rangs.

Les prochaines étapes

Le 11 janvier Edouard Philippe recevait à nouveau les associations. La rupture est profonde. « Diagnostic de surdité confirmé Les réalités de terrain sont évacuées par un ministère de l’intérieur dans sa toute-puissance » concluait Bernard Thibault

Les associations reportent désormais leurs espoirs sur les députés qui seront amenés à plancher sur le texte. "Il y aura bientôt la discussion parlementaire et la bataille continue", a assuré Pierre Henry, le directeur général de France terre d'asile.

Autre initiative,  les associations ont déposé le 11 janvier une requête devant le Conseil d’Etat pour demander la suspension puis l’annulation de la circulaire Collomb sur le recensement des migrants : « Par principe, le centre d’hébergement est un lieu d’asile. C’est un lieu dans lequel ces personnes, qui sont dans une situation d’immense précarité, sont susceptibles d’être hébergées en urgence. Les gens viennent avec cette confiance-là. A partir du moment où vous trompez cette confiance et où vous autorisez les agents d’administration à faire des contrôles au sein de ces centres, vous cassez cet asile et vous remettez en cause le principe du droit fondamental à l’hébergement qui a toujours été garanti en France. »

Blaise Pascal, dans ses « Pensées », a une longue réflexion sur les rapports entre Force et Justice. Et le philosophe de conclure : « N’ayant pu faire que la justice soit forte on a fait que la force soit juste.» Laissons le soin à certains d’utiliser la force pour imposer leur « justice ».  Et combattons-les. C’est notre dignité. C’est notre identité que de rendre forte la justice. Cela a été et demeure notre combat.

Et comment ne pas se sentir, dans le même temps, près et proches des Libanais qui accueillent les réfugiés Syriens et Irakiens en nombre égal aux populations libanaises, qu’elles soient maronites, chiites, druzes et sunnites ? Comment ne pas se sentir près et proches des Bangladeshis, eux-mêmes réfugiés climatiques, qui accueillent 100 000 réfugiés Rohingyas chassés à mort par les Birmans ?

«  Les empires fondés sur l’injustice, sur l’esclavage, sur le mépris, n’ont jamais survécu » analyse Jean Marie Le Clézio. Et de tracer l’avenir : « Le partage ce n’est pas seulement l’accueil, c’est aussi la préparation de l’avenir, c’est-à-dire le soutien et le changement… pour aider les citoyens des pays en détresse pour l’eau potable, l’éducation, la médecine, l’équilibre… En un mot la justice »

Daniel Druesne

Des évènements méconnus qui provoquent des migrations

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